Mini-traité européen, attention les choses s'accélèrent

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« Mini-traité Européen », attention les choses s’accèlerent…

Je suis intervenu à plusieurs reprises sur ce blog sur la fameux « traité simplifié » négocié par Nicolas SARKOZY. J’ai tout d’abord posté un article Attention danger pour la démocratie et ensuite un autre pour la pétition pour un nouveau référendum toujours d’actualité.

 

Mais aujourd’hui les choses s’accélèrent. Ainsi la présidence portugaise de l'UE a publié le 5 octobre  2007 le nouveau traité remplaçant la Constitution européenne. Le mini traité est en fait un texte indigeste qui devra être approuvé au sommet de Lisbonne des 18 - 19 octobre une fois les dernières difficultés politiques résolues.

Fort de 256 pages, ce "traité réformateur", qui devrait à terme s'appeler "traité de Lisbonne", se compose d'un préambule, du traité lui-même et d'une multitude de protocoles et de déclarations reflétant les concessions faites aux différents Etats membres pour arracher un accord.

 

Le préambule, une phrase, souligne que l'objectif est de "compléter le processus lancé par le traité d'Amsterdam (1996) et par le traité de Nice (2000) en vue de renforcer l'efficacité et la légitimité démocratique de l'Union et d'améliorer la cohérence de son action". En clair, il faut adapter le fonctionnement des institutions d'une UE élargie de 15 à 27 Etats membres. Alors que la Constitution rejetée par les Français et les Néerlandais en 2005 remplaçait tous les traités européens par un texte unique, celui-ci amende les deux traités "fondateurs" (le traité de Rome sur la Communauté européenne en 1957 et le traité sur l'UE de Maastricht en 1992).

 

Ce nouveau « mini-traité est disponible en ligne :

 
http://www.consilium.europa.eu/cms3_fo/showPage.asp?id=1317&lang=fr&mode=g
 

il se lit comme une liste de modifications, du genre: "l'article 1er est modifié comme suit" ou "la phrase suivante est ajoutée à la fin du premier alinéa". Il est donc incompréhensible sans les deux autres traités à portée de main. Est –ce totalement le hasard ?

 

Un ami m’a cependant communiqué le site suivant :

 
www.traite-simplifie.org
 

On peut y trouver les textes officiels, ainsi que les textes glanés sur le Web en appelant à une consultation du peuple français.

 

Si vous pouviez faire circuler ce lien auprès de carnet d'adresses, ce serait peut-être bien.... N'hésitez pas à regarder la page "Que faire ?" et "Comment nous aider ?".

 
DH