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Pour mieux connaitre  l’histoire politique de Vitrolles, gérée pendant 5 années (1997 - 2002) par l'extrême droite et le couple Bruno et Catherine MEGRET, plus de 200 articles de presse sont à votre disposition (colonne de droite, rubrique "thèmes" sur ce blog). A l'heure de la banalisation de l'extrême droite, un devoir de mémoire s'impose avec l'expérience vécue à  Vitrolles.

Cette histoire politique est désormais complétée par des vidéos que vous pouvez retrouver dans le thème "l'histoire politique de Vitrolles en vidéo", dans la colonne de droite. Cette rubrique sera renseignée au fil du temps.

@ DH
1 mars 2006 3 01 /03 /mars /2006 22:00



Personnel Municipal, Masse salariale :

 

Une véritable gestion de gauche à Vitrolles

 
 

La gestion municipale de notre Ville de Vitrolles est pénalisée par le poids de la masse salariale dans notre budget. C’est une réalité issue de l’histoire. Les causes en sont diverses, et certaines relatées dans le rapport de la Cour Régionale des Comptes de 2002.



Vitrolles est dans ce domaine au dessus de la moyenne nationale des villes de la même importance (plus de 60% du budget de fonctionnement).

 

Toute masse salariale d’une collectivité locale évolue chaque année en fonction du GVT, terme barbare qui n’est autre que le Glissement – Vieillesse – Technicité. En clair, la masse salariale évolue « mécaniquement » en fonction des augmentations des fonctionnaires décidées par le gouvernement, l’évolution de carrière des agents (avancements d’échelons et de grades) et des évolutions du statut de la fonction publique territoriale. A ces évolutions « mécaniques » s’ajoutent notamment les recrutements, l’évolution du régime indemnitaire des agents. Se retranchent les départs en retraite, les mutations, les révocations.

 

Le GVT moyen des communes de France était respectivement de 4,8 %, 2,4% et 3,3% en 2002, 2003 et 2004.

 

Pour une bonne gestion, il est essentiel que les recettes évoluent au moins autant que ce GVT, sinon le poids de la masse salariale ne fait que s’accroître, limitant de fait les dépenses de fonctionnement de toute collectivité. C’est évidement un problème et un enjeu pour toutes les communes de France, surtout avec ce qui se profile au niveau de la refonte de la taxe professionnelle par le gouvernement actuel, principale source de revenu.

 

Mais au-delà, il ne faut jamais oublier que derrière les chiffres, il y a des hommes et des femmes d’une part et des services offerts aux citoyens d’autre part. A ce titre malgré un personnel important, les attentes légitimes des Vitrollais sont encore très fortes.

 

Chaque collectivité a des obligations de base comme l’Etat Civil, le cadastre, les écoles primaires, les ordures ménagères, la propreté de la ville, l’éclairage public, etc. Ensuite, il faut intégrer les services supplémentaires comme par exemple la Politique Culturelle, le développement de la vie associative et sportive, etc. Il faut aussi tenir compte comment certaines activités sont réalisées (dans le cadre du service public, ou privatisées).


Tout cela résulte de choix politiques qui ont un impact sur la masse salariale.

 

Ainsi à Vitrolles, le niveau offert au niveau des écoles (une ATSEM par classe, des activités périscolaires très développées, l'extension de l'accès à la restauration scolaire, etc.) est très supérieur à ce qu’offrent beaucoup d’autres communes. C’est un choix, et tous nos petits Vitrollais ne peuvent que s’en féliciter.



Dans un autre domaine, nous avons une Ecole de Musique et de Danse, d’un très haut niveau et très prisée des enfants Vitrollais, ce qu’offrent peu de communes de taille équivalente.


Rouvrir la Maison pour l’Emploi, développer un Service Logement, créer le service Politique de la Ville nécessitent des moyens en personnels, mais répondent à des urgences pour nombre de Vitrollais.


La liste n’est pas exhaustive.

 

Re-municipaliser le service du nettoiement en 2004, a aussi été un choix politique pour que Vitrolles retrouve enfin un niveau de propreté satisfaisant. Cela a par exemple entraîné 9 embauches de salariés de la société POLYURBAINE à la ville de Vitrolles. Privatisé à l’époque, par l’équipe MEGRET, la ville était sale, qui plus est pour un coût excessif. .

 

Dire que le nombre d'agents municipaux est trop important et coûte cher n’a pas de sens si nous ne mettons pas en regard les prestations offertes aux citoyens.


Je ne reviendrai pas par contre sur l’héritage de l’effectif de la Police Municipale de Vitrolles qui est très supérieur aux moyennes des villes de même taille. Cela a été largement débattu sur ce blog et sur ceux de l’opposition et au Conseil Municipal de Janvier 2006 !

  

Pour finir, n’en déplaise semble – t – il parfois à certains grand libéraux, les agents communaux sont des fonctionnaires et il n’y a pas de plan social possible. Donc ils y sont, ils y restent jusqu'à leur retraite ou leur éventuelle mutaion vers une autre collectivité !

 
En 2006, à Vitrolles, où en sommes - nous ?

Il faut d'abord rappeler, qu’il manquait 1 million d’euros au budget 2002 pour payer le personnel municipal lors de notre arrivée en octobre !  Cela traduisait une réelle dérive sur la masse salariale de la Municipalité précédente. Comment se tromper en effet de 1 million d’euros sur un budget prévisionnel de 33 millions d’euros de masse salariale ?

  

Pour notre part, la masse salariale a augmenté de 2,84% entre 2002 et 2005, (contre 20 % entre 1997 et 2002, sous la municipalité MEGRET), soit un accroissement très inférieur aux moyennes nationales avec notamment :

 

-   Un recrutement de cadres, pour faire face au sous – encadrement dramatique de la Ville de Vitrolles en octobre 2002 (Voir rapport de la Cour Régionale des Comptes sur ce blog).

 
-    La mise en place du protocole de résorption de la précarité
 

-   La revalorisation du régime indemnitaire des agents pour remettre Vitrolles au niveau des communes du département. Le redressement de la ville ne se fait pas au détriment de la rémunération des agents.

 
-     La re-municipalisation du service propreté.
 

La remise en marche et le développement de nombreuses activités (Cybermaisons, Centre de vacances de NEVACHE, Maison de l’Emploi, service du Logement, politique de la ville, Ecole d’Art Plastique, augmentation du nombre de places en crèches, service environnement, Centre de Loisir Sans Hébergement, etc.).

 
-     Etc.
 

Tout n’est pas parfait et de nombreux chantiers sont en cours dans la poursuite de la maîtrise budgétaire pour assurer de meilleurs services aux Vitrollais, tout en travaillant sur le fonctionnement des services (par exemple, la réorganisation de la Direction de l'Education en 2005), sur une gestion prévisionnelle des emplois et des compétences, et la mise en place d’une démarche Qualité des services publics.

 

Tout un programme et un véritable enjeu pour les semaines et mois à venir !...

 

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commentaires

denis malossane 16/03/2006 17:36

je suis surpris de voir que vous appelez votre absence de contradictions sur les faits évoqués un "débat", que vous décidez de clore.
j'ai eu tort de vous penser solidaire des déclarations et allusions faites en Conseil Municipal par Guy OBINO sur ce sujet.
merci cependant d'avoir accepté ces écrits d'un de vos fonctionnaires.
 
 

Denis MALOSSANE 15/03/2006 19:20

POUR LA TRANSPARENCE DE CETTE « AFFAIRE », PUISQUE M. HACQUART RECONNAIT MAINTENANT ETRE AU COURANT, QUE CELA A BIEN ETE EVOQUE EN PUBLIC, CI-APRES UN ESSAI DE MEILLEURE PRESENTATION DE CE QUE J’AVAIS A PRECISER QUANT AU MILLION D’EUROS DE CHARGES POUR LA VILLE « ATTRIBUES » AUX DGS SUCCESSIFS : Denis MALOSSANE, ancien DGS, à Monsieur l’adjoint au Personnel. Par votre fonction vous ne pouvez ignorer la réalité des faits que je vais rappeler pour mémoire. Il est tout à fait exact qu’il s’agit d’un « héritage MEGRET» en ce qui me concerne : le 1er janvier 2002, j’ai effectivement été déchargé de fonction manu militari par la famille MEGRET et acolytes qui ne supportaient plus du tout ma position de « fonctionnaire responsable et trop zélé ». J’ai choisi d’être placé en « congé spécial », seule position statutaire légale qui me permettait d’attendre le résultat des procès engagés sur le fond, procès qui feraient suite à la décision du Juge des référés qualifiant les conditions de la procédure à mon encontre « particulièrement vexatoire ». M. OBINO connaît très bien cette situation et même l’avocat chargé de défendre la Ville de VITROLLES avait annoncé, au vu des éléments, ces jugements en ma faveur. Il ne tenait qu’à lui, dès son élection en 2002, de rapporter les arrêtés municipaux illégaux, de me réintégrer et d’éviter ainsi une charge financière supplémentaire (coût du congé spécial et des importants frais d’avocat). J’en profite pour rappeler qu’en ce qui concerne mon successeur, M. HERR, nommé DGS dans les jours qui précédaient l’annulation des élections de 2001, il suffisait de le « rendre » dans les délais légaux à son administration d’origine pour éviter une charge financière supplémentaire à VITROLLES, comme le prévoit expressément la loi : la compassion dont a fait preuve le Maire à son égard est remarquable, mais a un coût pour les contribuables qui ne doit rien aux MEGRET, pour une fois. Dois-je également vous rappeler qu’un protocole transactionnel avait été rédigé par nos avocats pour « solder » ce différent dans l’intérêt des deux parties et que vous avez retiré la délibération quelques minutes avant le Conseil Municipal ? Le 28 juin 2004, le Tribunal administratif condamnait la Ville de VITROLLES à me réintégrer, annulant l’ensemble des arrêtés pris à mon encontre, m’attribuant en plus une indemnité pour préjudice moral. Vous n’avez pas fait appel de ce jugement. Mais vous ne l’avez pas exécuté non plus : ce qui a déclenché un procès supplémentaire rendu en juin 2005 qui, devant votre volonté manifeste d’ignorer la loi, vous obligeait sous deux mois, assorti d’une astreinte de 500 euros par jour de retard, à me réintégrer dans mes fonctions et à reconstituer ma carrière du 1er janvier 2002 au 31 mai 2005. Vous n’avez pas fait appel de ce jugement. Vous avez exécuté, avec retard, une partie de ce jugement, et devant l’absence de réponse à mes recours auprès du Maire, ou de proposition d’emploi, un nouveau procès est en cours. De plus, j’ai été obligé d’intervenir auprès de la CADA (Commission d’Accès aux Documents Administratifs) pour obtenir des documents administratifs que j’ai réclamés à plusieurs occasions. Je viens seulement de recevoir, soit avec prés de 9 mois de retard, l’arrêté me positionnant statutairement en surnombre. Cette situation légale me permet maintenant d’envisager une mutation dans une autre administration, ou une autre fonction, avant que vous ne me mettiez à disposition le 31 mai prochain du Centre National de Gestion. Vous n’ignorez pas le coût pour la collectivité de cette procédure qui en multiplie les charges. Vous pourriez me répondre que mon intervention prend la défense des MEGRET et acolytes et vous vous tromperiez : je souhaite seulement rendre à l’adjoint HACQUART ce qui appartient à Didier HACQUART. Je ne pardonnerais jamais aux MEGRET le comportement de leurs acolytes à mon égard et à l’égard de mon épouse, mais je ne supporte pas votre façon de présenter les choses en m'impliquant publiquement et directement. La ville n’aurait pas eu à charge ce fameux Million d'Euros si vous aviez simplement respecté la loi et les décisions de justice. J'avais des raisons légitimes de faire des procès aux MEGRET, je ne pensais pas être obligé d’en faire aussi, pour non-exécution de décision de justice, à ceux qui condamnaient leurs façons de faire.

Didier HACQUART 15/03/2006 21:46

Pour clore ce débat, je rappelle que dans mon article sur le personnel municipal et la masse salariale, je n'ai en aucun cas fait référence "au million d'euros" auquel vous faites allusion. C'est plutôt l'opposition municipale qui s'intéresse à ce sujet. Pour moi, et c'est le sens de mon article, mon objectif est d'expliquer la problèmatique Vitrollaise sur le personnel municipal et son aspect politique en terme de choix des citoyens entre "ne pas vouloir payer d'impot" et "exiger par ailleurs plus de  services". Je voulais aussi expliquer que les fonctionnaires sont utiles aux citoyens, et qu'on ne pouvait pas uniquement raisonner en terme budgétaire, même si le budget est le nerf de la guerre...Ce dernier point dépasse d'ailleurs largement le cadre Vitrollais et est d'ailleurs un des clivages gauche - droite, sur le rôle de l'Etat, le service public, etc. Cela me parait beaucoup plus intéressant.DH

Denis MALOSSANE 15/03/2006 15:45

Je lis les compte-rendus des conseils municipaux de Vitrolles et les commentaires faits sur le cas des DGS, mon "affaire" en général, ou mon cas personnel. Je comprends que vous ne vouliez pas aborder ce sujet et qu'il est plus facile de l'éluder. je ne m'explique pas non plus la forme sous laquelle apparait le texte que j'ai expédié : je le renverrais sous la forme que vous voudrez bien m'indiquer, si vous le souhaitez. Merci cependant d'avoir pris la peine de me lire.

Didier HACQUART 15/03/2006 17:44

Pour la forme de votre commentaire, je voulais simplement dire qu'il y avait un "gag informatique", totalement indépendant de ma volonté, et qu'il ne fallait pas y voir une quelconque malice ! A priori ce second commentaire "passe normalement".Pour le reste je me suis exprimé. Le Maire l'a effectivement fait lors d'une question de l'opposition lors d'un Conseil Municipal. Je crois savoir aussi que vous vous êtes expliqués à plusieurs reprises directement avec Monsieur le Maire de votre situation personnelle.DH

Denis MALOSSANE 15/03/2006 12:11

Denis MALOSSANE, ancien DGS,  à Monsieur l’adjoint au Personnel.
 

 
 

Par votre fonction vous ne pouvez ignorer la réalité des faits que je vais rappeler  pour mémoire.
 

Il est tout à fait exact qu’il s’agit d’un « héritage  MEGRET» en ce qui me concerne : le 1er janvier 2002, j’ai effectivement été déchargé de fonction manu militari par la famille MEGRET et acolytes qui ne supportaient plus du tout ma position de « fonctionnaire responsable et trop zélé ».
 

J’ai choisi d’être placé en « congé spécial », seule position statutaire légale qui me permettait d’attendre le résultat des procès engagés sur le fond, procès qui feraient suite à la décision du Juge des référés qualifiant les conditions de la procédure à mon encontre « particulièrement vexatoire ».
 

M. OBINO connaît très bien cette situation et même l’avocat chargé de défendre la Ville de VITROLLES avait annoncé, au vu des éléments,  ces jugements en ma faveur.
 

Il ne tenait qu’à lui, dès son élection en 2002, de rapporter les arrêtés municipaux illégaux, de me réintégrer et d’éviter ainsi une charge financière supplémentaire (coût du congé spécial et des importants frais d’avocat).
 

J’en profite pour rappeler qu’en ce qui concerne mon successeur, M. HERR, nommé DGS dans les jours qui précédaient l’annulation des élections de 2001, il suffisait de le « rendre » dans les délais légaux à son administration d’origine pour éviter une charge financière supplémentaire à VITROLLES, comme le prévoit expressément la loi : la compassion dont a fait preuve le Maire à son égard est remarquable, mais a un coût pour les contribuables qui ne doit rien aux MEGRET, pour une fois.
 

Dois-je également vous rappeler qu’un protocole transactionnel avait été rédigé par nos avocats pour « solder » ce différent dans l’intérêt des deux parties et que vous avez retiré la délibération quelques minutes avant le Conseil Municipal ?
 

Le 28 juin 2004, le Tribunal administratif condamnait la Ville de VITROLLES à me réintégrer, annulant l’ensemble des arrêtés pris à mon encontre, m’attribuant en plus une indemnité pour préjudice moral.
 

Vous n’avez pas fait appel de ce jugement.
 

Mais vous ne l’avez pas exécuté non plus : ce qui a déclenché un procès supplémentaire rendu en juin 2005 qui, devant votre volonté manifeste d’ignorer la loi, vous obligeait sous deux mois, assorti d’une astreinte de 500 euros par jour de retard, à me réintégrer dans mes fonctions et à reconstituer ma carrière du 1er janvier 2002 au 31 mai 2005.
 

Vous n’avez pas fait appel de ce jugement.
 

Vous avez exécuté, avec retard, une partie de ce jugement, et devant l’absence de réponse à mes recours auprès du Maire, ou de proposition d’emploi, un nouveau procès est en cours.
 

De plus, j’ai été obligé d’intervenir auprès de la CADA (Commission d’Accès aux Documents Administratifs) pour obtenir des documents administratifs que j’ai réclamés à plusieurs occasions.
 

Je viens seulement de recevoir, soit avec prés de 9 mois de retard, l’arrêté me positionnant statutairement en surnombre. Cette situation légale me permet maintenant d’envisager une mutation dans une autre administration, ou une autre fonction, avant que vous ne me mettiez  à disposition le 31 mai prochain du Centre National de Gestion.
 

Vous n’ignorez pas le coût pour la collectivité de cette procédure qui en multiplie les charges.
 

 
 

Vous pourriez me répondre que mon intervention prend la défense des MEGRET et acolytes et vous vous tromperiez : je souhaite seulement rendre à l’adjoint  HACQUART ce qui appartient à Didier HACQUART.
 

 
 

Je ne pardonnerais jamais aux MEGRET le comportement de leurs acolytes à mon égard et à l’égard de mon épouse, mais je ne supporte pas votre façon de présenter les choses en m'impliquant publiquement et directement. La ville n’aurait pas eu à charge ce fameux Million d'Euros si vous aviez simplement respecté la loi et les décisions de justice.
 

J'avais des raisons légitimes de faire des procès aux MEGRET, je ne pensais pas être obligé d’en faire aussi, pour non-exécution de décision de justice, à ceux qui condamnaient leurs façons de faire.
 
 

Didier HACQUART 15/03/2006 13:08

Monsieur MALOSSANE,
 Je n'ai pas porté sur la place publique votre situation et je n'ai d'ailleurs pas à le faire. Mon propos n'est pas de porter atteinte à des fonctionnaires actuels ou anciens de la Mairie de Vitrolles, sachant que d'autre ne se gênent pas d'attaquer les fonctionnaires d'une manière générale et les agents municipaux de Vitrolles en particulier. Vous avez des exemples sur ce blog dans plusieurs commentaires.
 C'est une personne anonyme, c'est le principe du Blog, qui a déposé un commentaire qui vous a nommé. J'ai répondu d'une manière globale sur les anciens DGS de la Ville de Vitrolles. J'admet, que la situation et l'histoire est différente suivant les cas.
 Il ne me semble pas opportun non plus de mettre sur la place publique, tous les tenants et aboutissants de cette affaire particulièrement plus complexe que ce vous décrivez.  Aussi , je ne le ferai pas en tant qu'Adjoint sur ce blog. Je ne commenterai donc pas vos propos, sans les censurer pour autant.
  Pour finir, vous avez des droits en tant que DGS, liés au statut de la Fonction Publique Territoriale. Vous les défendez, il n'y aucun commentaire public supplémentaire à faire.
 DH
 NB : Je ne maitrise pas la forme sous laquelle apparait votre commentaire sur ce blog, qui n'est pas très lisible.






 
 

caroline 13/03/2006 22:08

ce ne sont pas des pseudos differents mais plusieurs personnes différentes reunies sur un seul ordinateur car ce n est pas tout le monde qui a les moyens de s en procurer un . Sachez  également  que ce n est pas parce que certains ne sont pas d accord avec vous qu ils sont automatiquement FN ou MNR ; Je vous fais donc savoir que nous avons des débats entre nous car nous representons plusieures orientations politique tres differentes entre elle et essayons de garder le meilleur de chacun d entre nous . C EST CA  LA VRAI DEMOCRATIE . ECOUTER ET PARTAGER NOS OPINIONS

Didier HACQUART 14/03/2006 08:01

 
Je ne pense pas qu'il soit utile d'envoyer 10 fois le même commentaire...
J'accepte le débat, et donc les commentaires sur ce blog, ce qui n'est pas le cas de mes adversaires politiques sur Vitrolles. J'accepte la contradiction, et je répond à tous les commentaires déposés sur ce blog.  Je mettrai cependant une limite aux commentaires agressifs et injurieux qui ne font pas avancer le débat.
Si je vous ai assimilé à tort (?) au FN et au MNR, c'était une simple déduction par rapport aux propos tenus... C'est vrai qu'à Vitrolles, le FN et le MNR se disolvent dans l'UMP.
DH